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Pavillon belge : le plus populaire des pavillons européens


Pavillon belge : le plus populaire des pavillons européens !


accueil du public sur rendez-vous uniquement.
VGD Vogue la Galère Distribution
Département immatriculations
Les Bertons
17350 Saint-Savinien - France
Tél. : 08 25 595 730
ou
+33 535 540 086
RCS 419 510 185 - APE/NAF : 4690Z
N° TVA CEE : FR 39 342 163 532


Attention, le service immatriculations sera fermé du 24 décembre au 02 janvier.
Les dossiers en cours seront traités mais toute nouvelle demande transmise à partir du 24 décembre ne sera étudiée qu’à partir du 2 janvier.

Valable également pour les jetskis.
Attention, le fait d'immatriculer un jetski à l'étranger ne vous exonérera pas de payer la taxe annuelle aux douanes françaises qui est mise en vigueur depuis le 1er janvier 2013.
Le jetski sera soumis à la demande de passeport de navire étranger (concerne tous les jetskis à partir de 90 Kw).

L’immatriculation en Belgique s’adresse à tous ressortissants de l’Union Européenne, sans obligation de domicile en Belgique.


Elle présente un certain nombre d’avantages notamment :

• vous naviguez où vous voulez sans notion de catégorie quels que soient l'équipement et le type de bateau

• vous pouvez adapter votre matériel de sécurité, sans obligation ni contrainte

• vous pouvez piloter un bateau à moteur sans permis sur le domaine maritime.

Ainsi, la réglementation belge par sa souplesse permet à tout européen de naviguer partout en parfaite légalité, à moindre coût et sans contrainte particulière. Le pavillon Belge bénéficie en outre d’une excellente notoriété aux confins des mers du globe. Attention, la taxe de francisation reste due.

Attention : le délai est actuellement de 3 semaines environ.
A partir du 1er juillet, le délai pourra être plus long.
Si vous avez un permis bateau, optez plutôt pour le pavillon néerlandais en consultant le site :
www.pavillon-hollandais.com
(Procédure simplifiée et obtention sous 2 semaines environ. Cette procédure est particulièrement recommandée pour les CONSTRUCTIONS AMATEUR également).

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